Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fourragères de France
LES GAZONS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4076484
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/03/2024
Fourragères de France de LES GAZONS DE FRANCE

Présentation de la marque Fourragères de France

Déposée le 12 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GAZONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fourragères de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GAZONS DE FRANCE domicilié(e) RUE DES BORDES, POUILLY LE FORT, 77240 VERT SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 900 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GAZONS DE FRANCE, Mme CROZET Stéphanie domicilié(e) Rue des Bordes, Pouilly le Fort, 77240 VERT SAINT DENIS - France.

La marque Fourragères de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fourragères de France est expirée depuis le 12 mars 2024.

LES GAZONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Les Gazons de France , gamme environnementale , G LES GAZONS DE FRANCE , VITIGREEN , plus verte la vie 100% origine france


LES GAZONS DE FRANCE, S.A.S. - RUE DES BORDES, POUILLY LE FORT, 77240 VERT SAINT DENIS - France - SIREN 784900235


LES GAZONS DE FRANCE, Mme CROZET Stéphanie - Rue des Bordes, Pouilly le Fort, 77240 VERT SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Gazon naturel, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.